Pascale Michel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Michel-Aublin Pascale Aublin-Michel Pascale Friant Pascale Friant-Michel Pascale Poinsot
De: Pascale MICHEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2022-08-14"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000046968089(source JORF)
admission
11 Janvier 202311/01/2023
De: Michel (Pascale)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2006
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
Centre Paris-V
JORFTEXT000000822607(source JORF)
diplome
17 Novembre 200617/11/2006
De: Pascale Michel
directrice de 2e classe, hôpital local, Savenay, Loire-Atlantique
Objet:
directrice centre hospitalier Thiers-Courpière, Puy-de-Dôme
Groupe:
Directrice Centre hospitalier Thiers-Courpière, Puy-de-Dôme
direction_hopital
JORFTEXT000000255936(source JORF)
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: MICHEL (Pascale), épouse AUBLIN
juge (Rouen), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Michel (Pascale), épouse Aublin
juge (Rouen), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: MICHEL (Pascale), épouse AUBLIN
juge (Rouen), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel (Pascale)
directrice de l'hôpital local de Savenay (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409004(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Pascale Michel, épouse Aublin
juge
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Michel (Pascale)
attachée de direction au centre hospitalier de Longjumeau
Objet:
EMPLOIS DE 3e CLASSE
Postes de directeur
Hôpital local de Savenay
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000394656(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Pascale Michel, épouse Aublin
juge au tribunal de grande instance de Reims, chargé du service du tribunal d'instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Monteils
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Pascale Michel, épouse Aublin
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
du service du tribunal d'instance de Reims
Remplace:
M. Broecks
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Tribunal d'instance de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
tribunal_instance="Reims"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.